Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site hub4smile.fr est édité par :

Hub4smile
Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : [À compléter]
RCS : [À compléter]
SIRET : [À compléter]
Siège social : [Adresse à compléter]
Téléphone : [À compléter]
Email : contact@hub4smile.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [Nom du directeur à compléter], en qualité de [Fonction].

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Lovable Cloud
Infrastructure certifiée et sécurisée
Hébergement de données de santé conforme HDS

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site hub4smile.fr (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de Hub4smile. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, sans l'accord préalable et écrit de Hub4smile, est strictement interdite.

5. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse : dpo@hub4smile.fr

Pour plus d'informations sur le traitement de vos données, consultez notre Politique de confidentialité.

6. Hébergement de données de santé (HDS)

Hub4smile est engagé dans une démarche de certification Hébergeur de Données de Santé (HDS) conformément aux exigences du Code de la Santé Publique français. Cette certification garantit la protection et la sécurité des données de santé hébergées sur notre plateforme.

7. Cookies

Le site hub4smile.fr utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic. Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

8. Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.